Déposée par voie électronique le 6 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arteez
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Arteezer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arteez domicilié(e) 0 Le chesnay - 41230 - Courmemin - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 194 060 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arteez domicilié(e) 0 Le chesnay - 41230 - Courmemin - France.
La marque Arteezer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arteezer est expirée depuis le 6 juin 2021.
Arteez, SARL unipersonnelle - 0 Le chesnay - 41230 - Courmemin - France - SIREN 529194060
Arteez - 0 Le chesnay - 41230 - Courmemin - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Services de photographie ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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