Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTEDRONE
ARTEDRONE

Numéro de dépôt :
4571940
Date de dépôt :
30/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2029
ARTEDRONE de ARTEDRONE

Présentation de la marque ARTEDRONE

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2019 par ARTEDRONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTEDRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est ARTEDRONE domicilié(e) 5 Rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ARTEDRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEDRONE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2029.


ARTEDRONE - 5 Rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Cabinet NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; dispositifs de chirurgie gastrique ; Articles et dispositifs thérapeutiques et prothétiques en matériaux artificiels ou synthétiques pour implantation ; implants médicaux ; implants médicaux composés de matériaux artificiels ; implants cardiaques ; implants incluant des molécules à diffusion programmée ; matériel de suture; cathéters; cathéters cardiaques ; cathéters cardiovasculaires ; cathéters intracardiaques ; pansements médicaux.