Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOY & FESTIVAL
ARTEDIST, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3389413
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2025
JOY & FESTIVAL de ARTEDIST

Présentation de la marque JOY & FESTIVAL

Déposée le 2 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEDIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOY & FESTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-49 du 9 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEDIST domicilié(e) 3 rue de Lorival - 59113 - SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 446 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque JOY & FESTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOY & FESTIVAL arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

ARTEDIST a également déposé les autres marques suivantes : ARTEDIST , ARTEMBAL L EMBALLAGE FAIT VOTRE FORCE


ARTEDIST, Société par Actions Simplifiée - 3 rue de Lorival - 59113 - SECLIN - France - SIREN 380446187


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Inscription le 22 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547656 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-22

Inscription le 22 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547655 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-22

Inscription le 30 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550007 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Inscription le 31 août 2011 - Erratum n°556949 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-31

Errata sur les inscriptions - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 4 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559227 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2015 n°2599955 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-16

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2015 n°2603263 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-27

Inscription le 22 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700503 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-22

Inscription le 8 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772621 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-08

Bougies domestiques (de table, flottante, parfumée), bougies de décoration, bougies pour événement particulier (anniversaire, fêtes…). Coutellerie (à l'exclusion de la coutellerie chirurgicale), fourchettes et cuillers ; couverts en matière plastique, à savoir couteaux, fourchettes, cuillères à soupe, cuillères à café, fourchettes à frite. Serviettes de table en papier, sets de table en papier, nappes en papier, assiettes en carton, gobelets en carton, caissettes à pâtisserie, rince-doigts. Pailles pour dégustation des boissons ; décorations en matière plastique pour aliments ; décorations en bois pour aliments. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; bâtonnets pour cocktail ; piques-cocktail, piques-fruit, piques-olive, ombrelles ; cure-dents, porte cure-dents non en métaux précieux, ni en plaqué ; bougeoirs, chandeliers, porte-bougie anniversaire non en métaux précieux, ni en plaqué ; brochettes ; coupes à fruits ; porte-carte de menus non en métaux précieux, ni en plaqué ; porte-couteau pour la table non en métaux précieux, ni en plaqué ; gobelets en papier ou en matière plastique ; nécessaire pour le pique-nique (vaisselle) ; plateaux à usage domestique en papier ; plats en papier ; services (vaisselle), à savoir assiettes, gobelets, verres, flûtes à champagne, tasses à café, bols, raviers, coupelles, plats de présentation, cendriers, rince-doigts, tous ces produits non en métaux précieux, ni en plaqué.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.