Présentation de la marque ARTEMBAL L EMBALLAGE FAIT VOTRE FORCE
Déposée par voie électronique le 30 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEDIST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTEMBAL L EMBALLAGE FAIT VOTRE FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEDIST domicilié(e) RUE LORIVAL, BP 316 - 59473 - SECLIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 446 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PUBLI EMBAL, M. JEAN PHILIPPE COUTANT domicilié(e) ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France.
La marque ARTEMBAL L EMBALLAGE FAIT VOTRE FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTEDIST, SAS - RUE LORIVAL, BP 316 - 59473 - SECLIN CEDEX - France - SIREN 380446187
SAS PUBLI EMBAL, M. JEAN PHILIPPE COUTANT - ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Inscription le 22 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700503 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-22
Inscription le 8 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772621 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-08
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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