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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECOMM
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L'écrit intellisible
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'écrit intellisible
ARTECOMM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3535269
Date de dépôt :
05/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/11/2027
L\'écrit intellisible de ARTECOMM

Présentation de la marque L'écrit intellisible

Déposée le 5 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECOMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L'écrit intellisible » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECOMM domicilié(e) 14 rue du Général Chapsal - 63200 - RIOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 122 648 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque L'écrit intellisible a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3535269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'écrit intellisible arrivera à expiration en date du 5 novembre 2027.

ARTECOMM a également déposé les autres marques suivantes : OFFRALIA , LA COMPAGNIE DES OFFRES , ARTECOMM


ARTECOMM, Société par actions simplifiée - 14 rue du Général Chapsal - 63200 - RIOM - France - SIREN 414122648


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2017 n°2656052 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-28

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802227 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Logiciels concernant la communication écrite.

Traitement de texte ; transcription de communications ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; publication de textes publicitaires ; services de dactylographie ; services de secrétariat ; services de sténographie ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location de machines et d'appareils de bureau.

Formation et enseignement en entreprise en matière de communication écrite, et de bureautique ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences, de congrès relatif à la communication écrite et à la bureautique ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; éducation ; informations en matière d'éducation ; instruction ; publication de livres relatifs à la communication écrite et à la bureautique ; publication de textes [autres que textes publicitaires] relatifs à communication écrite et à la bureautique.

Ingénierie documentaire ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception et développement de logiciels concernant la communication écrite ; ingénierie ; étude de projets techniques.