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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECOMM
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ARTECOMM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTECOMM
ARTECOMM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3533790
Date de dépôt :
26/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/10/2027
ARTECOMM de ARTECOMM

Présentation de la marque ARTECOMM

Déposée le 26 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECOMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARTECOMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECOMM domicilié(e) 14 rue du Général Chapsal - 63200 - RIOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 122 648 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque ARTECOMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTECOMM arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.

ARTECOMM a également déposé les autres marques suivantes : L'écrit intellisible , OFFRALIA , LA COMPAGNIE DES OFFRES


ARTECOMM, Société par actions simplifiée - 14 rue du Général Chapsal - 63200 - RIOM - France - SIREN 414122648


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2017 n°2656050 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-28

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802227 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Logiciels concernant la communication écrite.

Conseils en organisation, management et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; traitement de texte ; transcription de communications ; reproduction de documents ; systématisation de données dans un fichier central ; tenue de livres ; gestion de fichiers informatiques ; information statistique ; mise à jour de documentation publicitaire ; publication de textes publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; recueil de données dans un fichier central ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons].

Formation et enseignement en entreprise en matière de communication écrite et orale, et de bureautique ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences, de congrès relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; éducation ; informations en matière d'éducation ; instruction ; publication de livres relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique ; publication de textes [autres que textes publicitaires] relatifs à la communication écrite, orale et à la bureautique.

Ingénierie documentaire ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception et développement de logiciels concernant la communication écrite ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; ingénierie ; étude de projets techniques.