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Marques déposées par ARTECHITETTURA loi 1901 association
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ARTECHITETTURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTECHITETTURA
ARTECHITETTURA loi 1901 association

Numéro de dépôt :
3262947
Date de dépôt :
15/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2013
ARTECHITETTURA de ARTECHITETTURA loi 1901 association

Présentation de la marque ARTECHITETTURA

Déposée le 15 décembre 2003 par ARTECHITETTURA loi 1901 association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTECHITETTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est ARTECHITETTURA loi 1901 association domicilié(e) 34 rue FÉLICIEN DAVID,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Sophie LOUVET domicilié(e) 34 RUE FELICIEN DAVID,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque ARTECHITETTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTECHITETTURA est expirée depuis le 15 décembre 2013.


ARTECHITETTURA loi 1901 association - 34 rue FÉLICIEN DAVID,75016 PARIS - 75016 - France


Anne-Sophie LOUVET - 34 RUE FELICIEN DAVID,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

– activités culturelles. – organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Architecture.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.