Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bull'One
ARTECH (SARL)
SECDEM (SARL) SOCIETE D'ETUDE DE CONSTRUCTION ET DE DIFFUSION EUROPEENNE DE MACHINES

Numéro de dépôt :
3173190
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2012
Bull\'One de ARTECH

Présentation de la marque Bull'One

Déposée le 4 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTECH et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECDEM SOCIETE D'ETUDE DE CONSTRUCTION ET DE DIFFUSION EUROPEENNE DE MACHINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bull'One » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTECH domicilié(e) 58, Avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECDEM SOCIETE D'ETUDE DE CONSTRUCTION ET DE DIFFUSION EUROPEENNE DE MACHINES domicilié(e) 57, rue Maurice Ravel,77290 MITRY MORY - 77290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume BOUILLON ARTECH S.A.R.L. domicilié(e) ZAC des Patis, BP 1,27400 ACQUIGNY - 27400 - France.

La marque Bull'One a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bull'One est expirée depuis le 4 juillet 2012.

ARTECH a également déposé les autres marques suivantes : HARVEO , GREENSTER SOFTWARE , ARTECH BUSINESS INFORMATION SOLUTION PROVIDER , MAGIC XPERIENCE


ARTECH (SARL) - 58, Avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France

SECDEM (SARL) SOCIETE D'ETUDE DE CONSTRUCTION ET DE DIFFUSION EUROPEENNE DE MACHINES - 57, rue Maurice Ravel,77290 MITRY MORY - 77290 - France - SIREN 3


Monsieur Guillaume BOUILLON ARTECH S.A.R.L. - ZAC des Patis, BP 1,27400 ACQUIGNY - 27400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

- Pare-brise, carénage, bulle, pare-carter, capot de selle, passage de roue, garde-boue, saute-vent et sabot-moteur pour véhicules.