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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECH MEDICALs
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ARTECH MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTECH MEDICAL
ARTECH MEDICAL (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3223774
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013
ARTECH MEDICAL de ARTECH MEDICALs

Présentation de la marque ARTECH MEDICAL

Déposée le 5 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECH MEDICALs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTECH MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECH MEDICALs domicilié(e) 20 Avenue Edouard Vaillant,93500 PANTIN - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 764 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque ARTECH MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTECH MEDICAL est expirée depuis le 5 mai 2013.


ARTECH MEDICAL (société par actions simplifiée) - 20 Avenue Edouard Vaillant,93500 PANTIN - 93500 - France - SIREN 437764376


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Inscription le 1 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501067 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, appareils pour l'analyse à usage médical, appareils pour l'analyse du sang, cathéters, appareils pour le diagnostic à usage médical, dialyseurs, injecteurs à usage médical, irrigateurs à usage médical, lasers à usage médical, appareil pour la mesure de la tension artérielle, stimulateurs cardiaque, appareils médicaux pour les traitements cardiovasculaires.