Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vascular Lab
ARTECH MEDICAL SAS

Numéro de dépôt :
3365214
Date de dépôt :
15/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2015
Vascular Lab de ARTECH MEDICAL

Présentation de la marque Vascular Lab

Déposée le 15 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECH MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vascular Lab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECH MEDICAL domicilié(e) 20 avenue Edouard Vaillant,93500 PANTIN - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 764 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTECH MEDICAL M. Philippe GOIRE domicilié(e) 20 avenue Edouard Vaillant,93500 PANTIN - 93500 - France.

La marque Vascular Lab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vascular Lab est expirée depuis le 15 juin 2015.

ARTECH MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : OAM PHYSIO , Twin-BP , OAM SERENITY


ARTECH MEDICAL SAS - 20 avenue Edouard Vaillant,93500 PANTIN - 93500 - France - SIREN 437764376


ARTECH MEDICAL M. Philippe GOIRE - 20 avenue Edouard Vaillant,93500 PANTIN - 93500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

– appareils médicaux : appareils de diagnostic cardio-vasculaire. – appareils scientifiques : équipement pour traitement informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.