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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECH MEDICAL
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OAM PHYSIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

OAM PHYSIO
ARTECH MEDICAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3435951
Date de dépôt :
20/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2016
OAM PHYSIO de ARTECH MEDICAL

Présentation de la marque OAM PHYSIO

Déposée le 20 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECH MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OAM PHYSIO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECH MEDICAL domicilié(e) 20 Avenue Edouard Vaillant,93500 PANTIN - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 764 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OAM PHYSIO est expirée depuis le 20 juin 2016.

ARTECH MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : Twin-BP , Vascular Lab , OAM SERENITY


ARTECH MEDICAL Société par actions simplifiée - 20 Avenue Edouard Vaillant,93500 PANTIN - 93500 - France - SIREN 437764376


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Orthèses d'avancée mandibulaire pour le traitement du ronflement et syndrome d'apnée obstructive du sommeil.