ARTECH INTERNATIONAL (BVI) LIMITED, société organisée sous les lois des Iles Vierges Britanniques
Numéro de dépôt :
1523906
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2028
Présentation de la marque ARTECH
Déposée le 6 juillet 1988 par la société ARTECH INTERNATIONAL (BVI) LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ARTECH INTERNATIONAL (BVI) LIMITED domicilié(e) P.O. Box 71, Craigmuir Chamber, Road Town, TORTOLA - Îles Vierges britanniques.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque ARTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARTECH arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.
ARTECH INTERNATIONAL (BVI) LIMITED, société organisée sous les lois des Iles Vierges Britanniques - P.O. Box 71, Craigmuir Chamber, Road Town, TORTOLA - Îles Vierges britanniques
SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2119078 - Publication au BOPI 1998-31
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2008 n°2380603 - Publication au BOPI 2008-07-29
Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324106 - Publication au BOPI 2001-05-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Inscription le 13 janvier 2009 - Concession de licence n°489291 - Publication au BOPI 2009-01-13
Inscription le 28 mai 2001 - Concession de licence n°324107 - Publication au BOPI 2001-05-28
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686825 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04
Appareils de radio, lecteurs enregistreurs de cassettes, appareils d'enregistrement à cassettes pour messages téléphoniques, leurs parties et pièces détachées.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
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