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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC
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RCF RESINES COMPOSITES FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RCF RESINES COMPOSITES FRANCE
ARTEC, SARL

Numéro de dépôt :
3628083
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/02/2019
RCF RESINES COMPOSITES FRANCE de ARTEC

Présentation de la marque RCF RESINES COMPOSITES FRANCE

Déposée le 9 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « RCF RESINES COMPOSITES FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC domicilié(e) 124 Chemin de la CUMBA - 06670 - LEVENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEC domicilié(e) 124 Chemin de la CUMBA - 06670 - LEVENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCF RESINES COMPOSITES FRANCE est expirée depuis le 9 février 2019.

ARTEC a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE MEDITERRANEENNE DE PSYCHOTHERAPIE INTEGRATIVE , Ergosophie , animal art , ARTEC , Education éco-sensorielle


ARTEC, SARL - 124 Chemin de la CUMBA - 06670 - LEVENS - France


ARTEC - 124 Chemin de la CUMBA - 06670 - LEVENS - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; monuments funéraires non métalliques ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; sièges ; urnes funéraires ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; restauration de mobilier ; construction navale.