Marque expirée - Marque en non vigueur

Education éco-sensorielle
ARTEC EURL

Numéro de dépôt :
3431616
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2016
Education éco-sensorielle de ARTEC

Présentation de la marque Education éco-sensorielle

Déposée le 24 mai 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ARTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Education éco-sensorielle »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ARTEC domicilié(e) Domaine de Soriech,34970 LATTES - 34970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 624 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEC domicilié(e) Domaine de Soriech,34970 LATTES - 34970 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Education éco-sensorielle est expirée depuis le 24 mai 2016.

ARTEC a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE MEDITERRANEENNE DE PSYCHOTHERAPIE INTEGRATIVE , RCF RESINES COMPOSITES FRANCE , Ergosophie , animal art , ARTEC


ARTEC EURL - Domaine de Soriech,34970 LATTES - 34970 - France - SIREN 347624447


ARTEC - Domaine de Soriech,34970 LATTES - 34970 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Éducation ; formation ; activités culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.