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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC
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ARTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEC
SARL ARTEC

Numéro de dépôt :
3021443
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2010

Présentation de la marque ARTEC

Déposée le 13 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC domicilié(e) 12, rue Castilhon, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne LEENHARDT-VIRFOLET AVOCAT A LA COUR - France.

La marque ARTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC est expirée depuis le 13 avril 2010.

ARTEC a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE MEDITERRANEENNE DE PSYCHOTHERAPIE INTEGRATIVE , RCF RESINES COMPOSITES FRANCE , Ergosophie , animal art , Education éco-sensorielle


SARL ARTEC - 12, rue Castilhon, 34000 MONTPELLIER - France


Corinne LEENHARDT-VIRFOLET AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Formation.