Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Artec Valorisation
/
ARTEC VALORISATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEC VALORISATION
Artec Valorisation, SARL

Numéro de dépôt :
3884251
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
ARTEC VALORISATION de Artec Valorisation

Présentation de la marque ARTEC VALORISATION

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Artec Valorisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEC VALORISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Artec Valorisation domicilié(e) Chemin de Bellevue, Impasse Levandon - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 039 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artec Valorisation domicilié(e) Chemin de Bellevue, Impasse Levandon - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.

La marque ARTEC VALORISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884251.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC VALORISATION est expirée depuis le 22 décembre 2021.


Artec Valorisation, SARL - Chemin de Bellevue, Impasse Levandon - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France - SIREN 535039499


Artec Valorisation - Chemin de Bellevue, Impasse Levandon - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; remorquage ;

Décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).