Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ARTEC - Mas des Pins - Domaine de Soriech
/
ARTEC FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEC FORMATION
ARTEC - Mas des Pins - Domaine de Soriech

Numéro de dépôt :
3059172
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2010
ARTEC FORMATION de ARTEC - Mas des Pins - Domaine de Soriech

Présentation de la marque ARTEC FORMATION

Déposée le 20 octobre 2000 par ARTEC - Mas des Pins - Domaine de Soriech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEC FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est ARTEC - Mas des Pins - Domaine de Soriech, domicilié(e) 34970 LATTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne LEENHARDT-VIRFOLET - France.

La marque ARTEC FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC FORMATION est expirée depuis le 20 octobre 2010.


ARTEC - Mas des Pins - Domaine de Soriech - 34970 LATTES - France


Corinne LEENHARDT-VIRFOLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Formation.