ARTEC
Présentation de la marque ARTEC
Déposée le 27 juillet 1988 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ARTEC - I.F.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ARTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC est expirée depuis le 27 juillet 1998.
ARTEC - I.F.J a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30