Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEC
ARTEC - I.F.J. EURL

Numéro de dépôt :
1645576
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
27/07/1998

Présentation de la marque ARTEC

Déposée le 27 juillet 1988 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ARTEC - I.F.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ARTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ARTEC - I.F.J domicilié(e) 12, Rue Castilhon, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PICHERY J.M. - France.

La marque ARTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC est expirée depuis le 27 juillet 1998.

ARTEC - I.F.J a également déposé les autres marques suivantes : I.F.J.


ARTEC - I.F.J. EURL - 12, Rue Castilhon, 34000 MONTPELLIER - France


Monsieur PICHERY J.M. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

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