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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTEC'H
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ARTEC'H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEC'H
ARTEC'H (S.A.), La Louveterie, 35340 LIFFRE.

Numéro de dépôt :
1292723
Date de dépôt :
20/12/1983
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/1993
ARTEC\'H de ARTEC\'H

Présentation de la marque ARTEC'H

Déposée le 20 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ARTEC'H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEC'H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEC'H - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUAN - France.

La marque ARTEC'H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC'H est expirée depuis le 20 décembre 1993.

ARTEC'H a également déposé les autres marques suivantes : PRAKIT


ARTEC'H (S.A.), La Louveterie, 35340 LIFFRE. - France


BUAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Meubles et accessoires meublants , montés, démontés et en KIT;bois et dérivés, agglomérés, stratifiés, mélamines, décor PVC;glaces et miroirs; meubles en bois brut et verni