Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PRATICIEN(NE) DE LA RELATION D'AIDE PAR LA MÉDIATION ARTISTIQUE
ARTEC FORMATION, SARL

Numéro de dépôt :
4195907
Date de dépôt :
10/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PRATICIEN(NE) DE LA RELATION D\'AIDE PAR LA MÉDIATION ARTISTIQUE de ARTEC FORMATION

Présentation de la marque PRATICIEN(NE) DE LA RELATION D'AIDE PAR LA MÉDIATION ARTISTIQUE

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRATICIEN(NE) DE LA RELATION D'AIDE PAR LA MÉDIATION ARTISTIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC FORMATION domicilié(e) 71 BL DE BRANDEBOURG - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 673 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEC FORMATION, Mme. TOURIA LAMRANI domicilié(e) 71 BL DE BRANDEBOURG - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARTEC FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : CYCLE FONDAMENTAL en RELAXATION : 1. Apprendre à se relaxer 2. Apprendre les relaxations 3. Apprendre à relaxer


ARTEC FORMATION, SARL - 71 BL DE BRANDEBOURG - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 393673090


ARTEC FORMATION, Mme. TOURIA LAMRANI - 71 BL DE BRANDEBOURG - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680785 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Éducation ; formation.