Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLE FONDAMENTAL en RELAXATION : 1. Apprendre à se relaxer 2. Apprendre les relaxations 3. Apprendre à relaxer
ARTEC-FORMATION EURL

Numéro de dépôt :
3224316
Date de dépôt :
16/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2013
CYCLE FONDAMENTAL en RELAXATION : 1. Apprendre à se relaxer 2. Apprendre les relaxations 3. Apprendre à relaxer de ARTEC-FORMATION

Présentation de la marque CYCLE FONDAMENTAL en RELAXATION : 1. Apprendre à se relaxer 2. Apprendre les relaxations 3. Apprendre à relaxer

Déposée le 16 avril 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ARTEC-FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYCLE FONDAMENTAL en RELAXATION : 1. Apprendre à se relaxer 2. Apprendre les relaxations 3. Apprendre à relaxer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ARTEC-FORMATION domicilié(e) Domaine du Soriech,34970 LATTES - 34970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 624 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEC-FORMATION domicilié(e) Domaine du Soriech,34970 LATTES - 34970 - France.

La marque CYCLE FONDAMENTAL en RELAXATION : 1. Apprendre à se relaxer 2. Apprendre les relaxations 3. Apprendre à relaxer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLE FONDAMENTAL en RELAXATION : 1. Apprendre à se relaxer 2. Apprendre les relaxations 3. Apprendre à relaxer est expirée depuis le 16 avril 2013.

ARTEC-FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : PRATICIEN(NE) DE LA RELATION D'AIDE PAR LA MÉDIATION ARTISTIQUE


ARTEC-FORMATION EURL - Domaine du Soriech,34970 LATTES - 34970 - France - SIREN 347624447


ARTEC-FORMATION - Domaine du Soriech,34970 LATTES - 34970 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

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