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Marques déposées par la société Artec Europe
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Artec 3D
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Artec 3D
Artec Europe, S.A.R.L, Société luxembourgeoise

Numéro de dépôt :
3766129
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2030
Artec 3D de Artec Europe

Présentation de la marque Artec 3D

Déposée le 13 septembre 2010 par la société Artec Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Artec 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la société Artec Europe domicilié(e) 2 rue Jean Engling, L-1466 Luxembourg - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves, 75009 Paris - France.

La marque Artec 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Artec 3D arrivera à expiration en date du 13 septembre 2030.


Artec Europe, S.A.R.L, Société luxembourgeoise - 2 rue Jean Engling, L-1466 Luxembourg - Luxembourg


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 place d'Estienne d'Orves, 75009 Paris - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet partiel n°552704 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°758010 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2020 n°2758526 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation ; formation ; divertissement ; services de photographie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; authentification d'oeuvres d'art.