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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC ENTREPRISE
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ARTEC ENTREPRISE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ARTEC ENTREPRISE
SARL ARTEC ENTREPRISE

Numéro de dépôt :
3059346
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ARTEC ENTREPRISE

Déposée le 20 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEC ENTREPRISE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC ENTREPRISE domicilié(e) Mas des Pins - Domaine de Soriech, 34970 LATTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne LEENHARDT-VIRFOLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque ARTEC ENTREPRISE est expirée depuis le 20 octobre 2010.


SARL ARTEC ENTREPRISE - Mas des Pins - Domaine de Soriech, 34970 LATTES - France


Corinne LEENHARDT-VIRFOLET - France


Inscription le 3 juin 2003 - renonciation totale n°371711 - Publication au BOPI 2003-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Formation.