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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC DESIGN
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ARTEC DESIGN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTEC DESIGN
ARTEC DESIGN SARL

Numéro de dépôt :
3595711
Date de dépôt :
28/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2018
ARTEC DESIGN de ARTEC DESIGN

Présentation de la marque ARTEC DESIGN

Déposée le 28 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEC DESIGN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC DESIGN domicilié(e) rue Hoza 19 local 19,00521 VARSOVIE,Pologne - Pologne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEC DESIGN domicilié(e) rue Hoza 19 local 19,00521 VARSOVIE,Pologne - 00521 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC DESIGN est expirée depuis le 28 août 2018.


ARTEC DESIGN SARL - rue Hoza 19 local 19,00521 VARSOVIE,Pologne - Pologne


ARTEC DESIGN - rue Hoza 19 local 19,00521 VARSOVIE,Pologne - 00521 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.