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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC (Art et techniques
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ARTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEC
ARTEC (Art et techniques) SARL

Numéro de dépôt :
95593826
Date de dépôt :
17/10/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2005

Présentation de la marque ARTEC

Déposée le 17 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC (Art et techniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC (Art et techniques domicilié(e) 1268 avenue de PROVENCE LE FREJUS PLAGE A, 83600 FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 972 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur FABRI Patrick ARTEC (Art et techniques) - France.

La marque ARTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC est expirée depuis le 17 octobre 2005.


ARTEC (Art et techniques) SARL - 1268 avenue de PROVENCE LE FREJUS PLAGE A, 83600 FREJUS - France - SIREN 388972887


monsieur FABRI Patrick ARTEC (Art et techniques) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

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