Déposée le 24 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) ARTEC AERO SPACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPADD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEC AERO SPACE domicilié(e) 6 allée des Tricheries - 31840 - SEILH - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 249 746 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTEC Aerospace, M. CAPDEPUY Marc domicilié(e) 6 AVENUE des Tricheries - 31840 - SEILH - France.
La marque SPADD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPADD arrivera à expiration en date du 24 mars 2028.
ARTEC AERO SPACE, SA - 6 allée des Tricheries - 31840 - SEILH - France - SIREN 382249746
ARTEC Aerospace, M. CAPDEPUY Marc - 6 AVENUE des Tricheries - 31840 - SEILH - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320677 - Publication au BOPI 2001-04-10
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404048 - Publication au BOPI 2004-12-14
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2008 n°2370506 - Publication au BOPI 2008-04-17
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2018 n°2674600 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-03-06
Appareil pour le traitement des vibrations et du bruit Ingénierie du traitement vibro-acoustique des structures.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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