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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEBAT
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PCM ARTEBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PCM ARTEBAT
ARTEBAT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1175735
Date de dépôt :
07/01/1981
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER

Présentation de la marque PCM ARTEBAT

Déposée le 7 janvier 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « PCM ARTEBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEBAT domicilié(e) 16, route de Saussan, 34570 PIGNAN. - France.

La marque PCM ARTEBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PCM ARTEBAT est expirée depuis le 7 janvier 1991.


ARTEBAT (S.A.R.L.) - 16, route de Saussan, 34570 PIGNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Plafonds chauffants par rayonnement sous forme modulaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.