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SoBus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SoBus
ARTEA

Numéro de dépôt :
4452974
Date de dépôt :
14/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2028
SoBus de ARTEA

Présentation de la marque SoBus

Déposée par voie électronique le 14 mai 2018 par ARTEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SoBus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est ARTEA domicilié(e) 24 rue de Clichy - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEA, Monsieur Matthieu Marquenet domicilié(e) 49 rue Montorgueil - 75009 - Paris - France.

La marque SoBus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoBus arrivera à expiration en date du 14 mai 2028.


ARTEA - 24 rue de Clichy - 75009 - Paris - France


ARTEA, Monsieur Matthieu Marquenet - 49 rue Montorgueil - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Appareils et instruments scientifiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.