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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTEA
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MARQUIS DU PERIGORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DU PERIGORD
S.A. ARTEA

Numéro de dépôt :
95596932
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque MARQUIS DU PERIGORD

Déposée le 8 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ARTEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DU PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEA domicilié(e) BP 107, 40281 ST PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 969 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE ARTEA - France.

La marque MARQUIS DU PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DU PERIGORD est expirée depuis le 8 novembre 2005.

ARTEA a également déposé les autres marques suivantes : GASTON LEMAITRE , NICOLAS DE RAISNAC , COWORK COFFEE , COWORK HOTEL , B PROMOTION , COWORK VILLAGE , LOFT OFFICE , COWORK OFFICE , captain bus , COWORKOFFICE, COOL AT WORK


S.A. ARTEA - BP 107, 40281 ST PIERRE DU MONT - France - SIREN 327969168


STE ARTEA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Conserves de foie gras, plats cuisinés, cassoulet, civet de canard, canard à l'orange, pâtés, confits, graisse, coq au vin, dinde cuisinée, conserves à base de volaille, viande de volaille crue (à l'exception de celle issue de volailles domestiques abattue du genre Gallus), magret, aiguillettes, curs, foie gras, manchons, gésiers, magrets séchés, magrets fumés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.