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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTEA
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HENRY DE BRIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRY DE BRIGNAC
ARTEA S.A.

Numéro de dépôt :
96627308
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2006

Présentation de la marque HENRY DE BRIGNAC

Déposée le 21 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) ARTEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HENRY DE BRIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEA domicilié(e) Lieu dit Roudaou, 40280 HAUT MAUCO - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 969 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEA S.A. - France.

La marque HENRY DE BRIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRY DE BRIGNAC est expirée depuis le 21 mai 2006.

ARTEA a également déposé les autres marques suivantes : GASTON LEMAITRE , NICOLAS DE RAISNAC , COWORK COFFEE , COWORK HOTEL , B PROMOTION , COWORK VILLAGE , LOFT OFFICE , COWORK OFFICE , captain bus , COWORKOFFICE, COOL AT WORK


ARTEA S.A. - Lieu dit Roudaou, 40280 HAUT MAUCO - France - SIREN 327969168


ARTEA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Conserves de foies gras de canard et d'oie, plats cuisinés, cassoulet, civet de canard, canard à l'orange, pâtés, confits, coq au vin. Viandes de canard et d'oie, magret, aiguillettes, manchons cuisses, magret fumé, magret séché, chocolat, pâtisserie, confiserie, miel, sirop, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.