Marque enregistrée - Marque en vigueur

DREAM ENERGIE
ARTEA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4249232
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2026
DREAM ENERGIE de ARTEA

Présentation de la marque DREAM ENERGIE

Déposée le 15 février 2016 par la Société Anonyme (SA) ARTEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DREAM ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEA domicilié(e) 55 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 098 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEA, M. BAUDRY PHILIPPE domicilié(e) 55 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

La marque DREAM ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DREAM ENERGIE arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

ARTEA a également déposé les autres marques suivantes : GASTON LEMAITRE , NICOLAS DE RAISNAC , COWORK COFFEE , COWORK HOTEL , B PROMOTION , COWORK VILLAGE , LOFT OFFICE , COWORK OFFICE , captain bus , COWORKOFFICE, COOL AT WORK


ARTEA, SOCIETE ANONYME - 55 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France - SIREN 384098364


ARTEA, M. BAUDRY PHILIPPE - 55 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 6 juin 2016 - Retrait partiel n°671226 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-06

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; cellules et modules photovoltaïques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments de mesure, de signalisation, de contrôle et de surveillance pour la consommation et la répartition de la consommation domestique, résidentielle ou professionnelle d'énergie, d'électricité ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; logiciels de gestion des équipements domotiques ; compteurs d'électricité, d'eau ; compteurs intelligents ; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité concernant les énergies nouvelles, les énergies renouvelables, le développement durable et l'économie sociale et solidaire ; informations et conseils commerciaux en matière de consommation d'énergies ; gestion administrative des données concernant l'achat et la vente d'énergie, notamment d'électricité ; gestion des affaires commerciales liées à l'énergie, conseils et informations dans les domaines des énergies nouvelles, des énergies renouvelables, du développement durable, de la performance énergétique et de l'économie sociale et solidaire ; études et recherches dans les domaines de la distribution, de la fourniture de l'énergie et des énergies renouvelables et de la performance énergétique ;

Services d'installation, d'entretien, de maintenance, de réparation, et de mises en service d'installations énergétiques, de chauffage, de récupération de la chaleur, de climatisation et de conditionnement de l'air en vue de maîtrise des consommations ou de performance énergétique ; services d'installation, d'entretien, de maintenance, de réparation, et de mises en service de panneaux photovoltaïques ; installation, programmation des systèmes domotiques et des appareils programmables en vue de la performance énergétique, de la maîtrise des consommations ou de la gestion des réseaux et systèmes intelligents ; services de construction, réparation, entretien et installation de centrales hydrauliques, hydroliennes et de parcs éoliens ; maîtrise d'oeuvre dans le domaine des énergies renouvelables et des économies d'énergie ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie. Fourniture d'électricité provenant de sources d'énergie renouvelables ; services de transmission d'électricité par tous moyens ; informations et conseils en matière de distribution d'électricité et de distribution d'énergie ;

Production d'électricité ; production d'énergie électrique ; production d'énergie à partir d'énergies renouvelables notamment éolienne, solaire, hydraulique. Travaux d'ingénieurs : expertises, consultations, conseils dans les domaines des énergies renouvelables, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ;

Services d'analyse, de recherches, d'expertise et d'ingénierie dans les domaines de l'énergie, des énergies nouvelles, des énergies renouvelables, du développement durable et de l'économie sociale et solidaire ; conseils techniques et consultations en matière d'économie d'énergie et en matière d'utilisation d'énergies ; conseils, études et analyses techniques en matière d'énergies nouvelles, d'énergies renouvelables, du développement durable et de l'économie sociale et solidaire.