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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEA
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capitaine bus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

capitaine bus
ARTEA, SAS

Numéro de dépôt :
4331508
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2027
capitaine bus de ARTEA

Présentation de la marque capitaine bus

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « capitaine bus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEA domicilié(e) 55 rue de Tocqueville - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 902 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clément Hugon domicilié(e) 127 AVENUE Philippe Auguste - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque capitaine bus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque capitaine bus arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

ARTEA a également déposé les autres marques suivantes : GASTON LEMAITRE , NICOLAS DE RAISNAC , COWORK COFFEE , COWORK HOTEL , B PROMOTION , COWORK VILLAGE , LOFT OFFICE , COWORK OFFICE , captain bus , COWORKOFFICE, COOL AT WORK


ARTEA, SAS - 55 rue de Tocqueville - 75017 - Paris - France - SIREN 820902377


M. Clément Hugon - 127 AVENUE Philippe Auguste - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.