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Marques déposées par la société ARTEA Ltd
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SC SPECIAL CRAFT SC RAFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC SPECIAL CRAFT SC RAFT
ARTEA Ltd

Numéro de dépôt :
3054549
Date de dépôt :
26/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2010
SC SPECIAL CRAFT SC RAFT de ARTEA Ltd

Présentation de la marque SC SPECIAL CRAFT SC RAFT

Déposée le 26 septembre 2000 par la société ARTEA Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SC SPECIAL CRAFT SC RAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la société ARTEA Ltd domicilié(e) Quadrant House, 80/82 Regent Street, London W1R 5PA, England - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 378 938 2r .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel TEWELES - France.

La marque SC SPECIAL CRAFT SC RAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054549.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC SPECIAL CRAFT SC RAFT est expirée depuis le 26 septembre 2010.


ARTEA Ltd - Quadrant House, 80/82 Regent Street, London W1R 5PA, England - Royaume-Uni - SIREN 3789382r


Monsieur Michel TEWELES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.