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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTEA "Le Marquis"
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L'AMI JEAN PRODUITS DU PERIGORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AMI JEAN PRODUITS DU PERIGORD
S.A. ARTEA "Le Marquis"

Numéro de dépôt :
95600513
Date de dépôt :
30/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2005

Présentation de la marque L'AMI JEAN PRODUITS DU PERIGORD

Déposée le 30 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ARTEA "Le Marquis" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AMI JEAN PRODUITS DU PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEA "Le Marquis" domicilié(e) BP 107, 40281 ST PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 969 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE ARTEA - France.

La marque L'AMI JEAN PRODUITS DU PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMI JEAN PRODUITS DU PERIGORD est expirée depuis le 30 novembre 2005.


S.A. ARTEA "Le Marquis" - BP 107, 40281 ST PIERRE DU MONT - France - SIREN 327969168


STE ARTEA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

"Conserves de foie gras, plats cuisinés, cassoulet, civet de canard, pâtés, confits, dinde cuisinés, conserves à base de viande de volaille, viande de magrets, volaille crue (à l'exception de celle de volailles domestiques abattues du genre GALLUS), aiguillettes, curs, foie gras, magret séché, magret fumé, liqueurs, spiritueux.Tous ces produits provenant du Périgord"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.