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Marques déposées par ARTEA DESIGNTODO
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ARTEA DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEA DESIGN
ARTEA DESIGN, SASU

Numéro de dépôt :
3996715
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2023
ARTEA DESIGN de ARTEA DESIGN

Présentation de la marque ARTEA DESIGN

Déposée le 26 avril 2013 par ARTEA DESIGNTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTEA DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARTEA DESIGNTODO domicilié(e) 12 rue alexandre bulliard - 97200 - FORT DE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 894 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEA DESIGN, Mme JEAN-MARIE Gaelle domicilié(e) 12 rue alexandre bulliard - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

La marque ARTEA DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEA DESIGN est expirée depuis le 26 avril 2023.


ARTEA DESIGN, SASU - 12 rue alexandre bulliard - 97200 - FORT DE FRANCE - France - SIREN 791894389


ARTEA DESIGN, Mme JEAN-MARIE Gaelle - 12 rue alexandre bulliard - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Republication pour erratum - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Errata de la publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses.

Vêtements.

Publicité, gestion des affaires commerciales.