Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLIA
ARTE NOVA, SARL

Numéro de dépôt :
96610708
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2026

Présentation de la marque SOLIA

Déposée le 14 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA domicilié(e) 373 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 62232 - ANNEZIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTE NOVA, Mle GREGORY VANESSA domicilié(e) 14 RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque SOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLIA arrivera à expiration en date du 14 février 2026.

ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes : SAND OF TIME , LES ELIXIRS DE BABYLONE , SOMERSET , RIVERSIDE , DEEP WATER , SHALIA , MOOVING , DRAGON , WOODSTOCK , CREATURE d'ANGES


ARTE NOVA, SARL - 373 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 62232 - ANNEZIN - France


ARTE NOVA, Mle GREGORY VANESSA - 14 RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307725 - Publication au BOPI 2006-02-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Inscription le 7 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531536 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07

Renouvellement sans limitation le 20 février 2016 n°2610815 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-20

Produits de parfumerie et cosmétiques