SENSUALITY
Présentation de la marque SENSUALITY
Déposée le 25 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SENSUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SENSUALITY arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.
ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315537 - Publication au BOPI 2006-05-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Inscription le 7 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531536 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617113 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-29