PIRATE FLAG
Présentation de la marque PIRATE FLAG
Déposée le 25 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIRATE FLAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PIRATE FLAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIRATE FLAG arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.
ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 août 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°396738 - Publication au BOPI 2004-08-05
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315538 - Publication au BOPI 2006-05-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35
Inscription le 7 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531536 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2016 n°2624537 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-25