NOOR
Présentation de la marque NOOR
Déposée le 7 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOOR arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.
ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312799 - Publication au BOPI 2006-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Inscription le 7 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531536 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2016 n°2624720 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-27