INDIAN TEA
Présentation de la marque INDIAN TEA
Déposée le 29 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDIAN TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INDIAN TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INDIAN TEA est expirée depuis le 29 juin 2021.
ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 avril 2006 - Changement d'adresse n°431468 - Publication au BOPI 2006-04-05
Inscription le 5 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431469 - Publication au BOPI 2006-04-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Inscription le 10 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559517 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2011 n°2485351 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28