EDIFICE
Présentation de la marque EDIFICE
Déposée le 3 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDIFICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EDIFICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EDIFICE est expirée depuis le 3 mars 2023.
ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 février 2003 n°2236704 - Publication au BOPI 2003-02-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Inscription le 7 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531536 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526098 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29