EASYWAY
Présentation de la marque EASYWAY
Déposée le 5 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EASYWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EASYWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EASYWAY arrivera à expiration en date du 5 mai 2028.
ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2008 n°2371949 - Publication au BOPI 2008-04-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
Inscription le 7 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531536 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2018 n°2683087 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-05-31