DON CAESAR
Présentation de la marque DON CAESAR
Déposée le 13 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DON CAESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DON CAESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DON CAESAR arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.
ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2008 n°2368794 - Publication au BOPI 2008-04-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Inscription le 7 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531536 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2017 n°2663167 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-10-31