CREATURE D'ANGES
Présentation de la marque CREATURE D'ANGES
Déposée le 10 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATURE D'ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CREATURE D'ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658655.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CREATURE D'ANGES arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.
ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2007 n°2331153 - Publication au BOPI 2007-01-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07
Inscription le 7 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531536 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2017 n°2638281 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-24