Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHERRY MOON
ARTE NOVA, SARL

Numéro de dépôt :
4053459
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2023
CHERRY MOON de ARTE NOVA

Présentation de la marque CHERRY MOON

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHERRY MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA domicilié(e) 373 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 62232 - ANNEZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 026 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTE NOVA domicilié(e) 14 RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque CHERRY MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHERRY MOON est expirée depuis le 10 décembre 2023.

ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes : SAND OF TIME , LES ELIXIRS DE BABYLONE , SOMERSET , RIVERSIDE , DEEP WATER , SHALIA , MOOVING , DRAGON , WOODSTOCK , CREATURE d'ANGES


ARTE NOVA, SARL - 373 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 62232 - ANNEZIN - France - SIREN 518026877


ARTE NOVA - 14 RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

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