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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA
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BLACK OUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BLACK OUT
ARTE NOVA, SARL

Numéro de dépôt :
97685960
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2027

Présentation de la marque BLACK OUT

Déposée le 7 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLACK OUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA domicilié(e) 373 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 62232 - ANNEZIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTE NOVA, M. LE GALLIC PIERRE YVES domicilié(e) 14 RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque BLACK OUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BLACK OUT arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes : SAND OF TIME , LES ELIXIRS DE BABYLONE , SOMERSET , RIVERSIDE , DEEP WATER , SHALIA , MOOVING , DRAGON , WOODSTOCK , CREATURE d'ANGES


ARTE NOVA, SARL - 373 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 62232 - ANNEZIN - France


ARTE NOVA, M. LE GALLIC PIERRE YVES - 14 RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2342369 - Publication au BOPI 2007-07-06

Renouvellement avec limitation le 6 juillet 2007 n°2346204 - Publication au BOPI 2007-07-06

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-15

Inscription le 28 août 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°439450 - Publication au BOPI 2006-08-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Errata sur les inscriptions - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 7 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531536 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2017 n°2655899 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-27

Cosmétiques; Produits de parfumerie