Demande publiée - Marque en non vigueur

ARTE NOVA
ARTE NOVA, SARL

Numéro de dépôt :
3785481
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2020
ARTE NOVA de ARTE NOVA

Présentation de la marque ARTE NOVA

Déposée le 23 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTE NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010. .

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA domicilié(e) 4 PLACE GUASCO - 20200 - BASTIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 021 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTE NOVA, SARL domicilié(e) 4 PLACE GUASCO - 20200 - BASTIA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes : SAND OF TIME , LES ELIXIRS DE BABYLONE , SOMERSET , RIVERSIDE , DEEP WATER , SHALIA , MOOVING , DRAGON , WOODSTOCK , CREATURE d'ANGES


ARTE NOVA, SARL - 4 PLACE GUASCO - 20200 - BASTIA - France - SIREN 511021982


ARTE NOVA, SARL - 4 PLACE GUASCO - 20200 - BASTIA - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548252 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Affaires immobilières ; estimations immobilières ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).