Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTE NOVA
ARTE NOVA, SARL

Numéro de dépôt :
3712012
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2020
ARTE NOVA de ARTE NOVA

Présentation de la marque ARTE NOVA

Déposée le 10 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTE NOVA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA domicilié(e) 373 BLD DE LA REPUBLIQUE - 62232 - ANNEZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 026 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTE NOVA domicilié(e) 14 RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE NOVA est expirée depuis le 10 février 2020.

ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes : SAND OF TIME , LES ELIXIRS DE BABYLONE , SOMERSET , RIVERSIDE , DEEP WATER , SHALIA , MOOVING , DRAGON , WOODSTOCK , CREATURE d'ANGES


ARTE NOVA, SARL - 373 BLD DE LA REPUBLIQUE - 62232 - ANNEZIN - France - SIREN 518026877


ARTE NOVA - 14 RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; sous-vêtements.