ARSENAL
Présentation de la marque ARSENAL
Déposée le 6 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARSENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARSENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARSENAL arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.
ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299817 - Publication au BOPI 2005-10-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Inscription le 7 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531536 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2015 n°2603287 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-27