Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AQUA NOVA
Numéro de dépôt :
3770484
Date de dépôt :
30/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AQUA NOVA
Déposée le 30 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA NOVA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet total n°552785 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04