Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUA NOVA
ARTE NOVA, SARL

Numéro de dépôt :
3770484
Date de dépôt :
30/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AQUA NOVA de ARTE NOVA

Présentation de la marque AQUA NOVA

Déposée le 30 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA NOVA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA domicilié(e) 373 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 62232 - ANNEZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 026 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTE NOVA domicilié(e) 14 RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes : SAND OF TIME , LES ELIXIRS DE BABYLONE , SOMERSET , RIVERSIDE , DEEP WATER , SHALIA , MOOVING , DRAGON , WOODSTOCK , CREATURE d'ANGES


ARTE NOVA, SARL - 373 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 62232 - ANNEZIN - France - SIREN 518026877


ARTE NOVA - 14 RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet total n°552785 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.